J.O. Numéro 173 du 26 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 juillet 2002 portant nomination au comité médical du contrôle de la navigation aérienne

NOR : EQUA0201167A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 8 juillet 2002, les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne pour une durée maximale de trois ans :

Médecine générale

Professeur Jean-Pierre Gourbat, membre titulaire.
Professeur Martin Danis, membre titulaire.
Docteur Jean-François Paris, membre suppléant.
Docteur Marie-Paule Charetteur, membre suppléant.

Ophtalmologie

Professeur Christian Corbe, membre titulaire.
Professeur Dominique Chauvaud, membre titulaire.
Professeur Michel Maille, membre suppléant.
Docteur Béatrice Le Bail, membre suppléant.

Oto-rhino-laryngologie

Docteur Jacques Huart, membre titulaire.
Professeur Michel Kossovki, membre suppléant.

Psychiatrie

Docteur Claude Magerand, membre titulaire.
Professeur Gérard Solignac, membre suppléant.

Cardiologie

Professeur Jean-Yves Artigou, membre titulaire.
Docteur Richard Isnard, membre suppléant.
Le mandat des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne prend fin avant la date prévue lorsqu'ils atteignent l'âge limite de soixante-cinq ans.
Le secrétariat du comité médical du contrôle de la navigation aérienne est assuré par le médecin-chef de la direction générale de l'aviation civile et de Météo-France.